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Deux chefs de clubs : Auguste Blanqui, Ordonnance de la Chambre du Conseil, rendue contre lui : Juin-d'Allas, (dit Michelot), Arrêt de la Cour d'Assises de la Seine, qui le condamne à cinq ans de travaux forcés
Deux chefs de clubs : Auguste Blanqui, Ordonnance de la Chambre du Conseil, rendue contre lui : Juin-d'Allas, (dit Michelot), Arrêt de la Cour d'Assises de la Seine, qui le condamne à cinq ans de travaux forcés
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Deux chefs de clubs : Auguste Blanqui, Ordonnance de la Chambre du Conseil, rendue contre lui : Juin-d'Allas, (dit Michelot), Arrêt de la Cour d'Assises de la Seine, qui le condamne à cinq ans de travaux forcés

France. Cour d'assises (Seine)

Making of the Modern World, 1848

Paris: E. Marc-Aurel

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2
Procès du Réformateur
Procès du Réformateur
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Procès du Réformateur

France. Cour d'assises (Seine)

Making of the Modern World, 1835

Versailles: Imprimérie de Marlin

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3
Religion Saint-Simonienne : procès en la Court d'Assises de la Seine les 27 et 28 août 1832
Religion Saint-Simonienne : procès en la Court d'Assises de la Seine les 27 et 28 août 1832
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Religion Saint-Simonienne : procès en la Court d'Assises de la Seine les 27 et 28 août 1832

Enfantin, Prosper

Making of the Modern World, 1832

Paris: A la Librairie Saint-Simonienne

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4
Cour d'assises, conspiration de la rue des Prouvaires, audience des 12 et 13 juillet 1832. A M. Gisquet, préfet de police, conseiller d'État, membre de la Légion d'honneur. (Lettre de P. Barthélemy, 14 juillet 1832.)
Cour d'assises, conspiration de la rue des Prouvaires, audience des 12 et 13 juillet 1832. A M. Gisquet, préfet de police, conseiller d'État, membre de la Légion d'honneur. (Lettre de P. Barthélemy, 14 juillet 1832.)
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Cour d'assises, conspiration de la rue des Prouvaires, audience des 12 et 13 juillet 1832. A M. Gisquet, préfet de police, conseiller d'État, membre de la Légion d'honneur. (Lettre de P. Barthélemy, 14 juillet 1832.)

Barthélemy, Pierre (17..-18.. ; polémiste). Auteur du texte France. Cour d'assises (Paris). Éditeur scientifique

impr. de J.-S. Cordier fils ((Paris,)) 1832

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5
Procès des citoyens Vignerte et Pagnerre, membres de la Société des Droits de l'Homme et du Citoyen
Procès des citoyens Vignerte et Pagnerre, membres de la Société des Droits de l'Homme et du Citoyen
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Procès des citoyens Vignerte et Pagnerre, membres de la Société des Droits de l'Homme et du Citoyen

Vignerte, Jean-Jacques

Making of the Modern World, 1834

s.l.: Imprimérie de L.-E. Herhan

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6
Affaire Lavocat et de Boullenois . Procès d'un député contre un électeur. Plaidoirie complète de Me Jules Favre.
Affaire Lavocat et de Boullenois . Procès d'un député contre un électeur. Plaidoirie complète de Me Jules Favre.
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Affaire Lavocat et de Boullenois . Procès d'un député contre un électeur. Plaidoirie complète de Me Jules Favre.

Favre, Jules (1809-1880). Auteur du texte France. Cour d'assises (Charléville-Mézières). Éditeur scientifique

Ledentu, libraire (Paris) 1847

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7
Acte d'accusation des nommés Orsini, de Rudio, Gomez, Pieri et Bernard, convaincus d'avoir commis l'attentat du 14 janvier 1858 / signé Le procureur général, Chaix-d'Est-Ange ; Cour d'assises de la Seine
Acte d'accusation des nommés Orsini, de Rudio, Gomez, Pieri et Bernard, convaincus d'avoir commis l'attentat du 14 janvier 1858 / signé Le procureur général, Chaix-d'Est-Ange ; Cour d'assises de la Seine
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Acte d'accusation des nommés Orsini, de Rudio, Gomez, Pieri et Bernard, convaincus d'avoir commis l'attentat du 14 janvier 1858 / signé Le procureur général, Chaix-d'Est-Ange ; Cour d'assises de la Seine

Chaix d'Est-Ange, Gustave (1800-1876). Auteur du texte France. Cour d'assises (Paris). Éditeur scientifique

Valence 1858

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8
Cour d'assises du Rhône... Audiences des... 23 et 24 décembre 1871. M. Boudarel, ex-maire de Saint-Étienne (Loire), contre M. Ponet, rédacteur en chef de la "Comédie politique", à Lyon. Plaidoirie de Me Bouchot,... défenseur de M. Ponet
Cour d'assises du Rhône... Audiences des... 23 et 24 décembre 1871. M. Boudarel, ex-maire de Saint-Étienne (Loire), contre M. Ponet, rédacteur en chef de la "Comédie politique", à Lyon. Plaidoirie de Me Bouchot,... défenseur de M. Ponet
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Cour d'assises du Rhône... Audiences des... 23 et 24 décembre 1871. M. Boudarel, ex-maire de Saint-Étienne (Loire), contre M. Ponet, rédacteur en chef de la "Comédie politique", à Lyon. Plaidoirie de Me Bouchot,... défenseur de M. Ponet

Bouchot, Félix (avocat). Auteur du texte France. Cour d'assises (Lyon). Éditeur scientifique

Rennes 1873

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9
Plaidoiries prononcées par Me de Saint-Auban pour M. Savine, éditeur : affaires Raynal-Villette et Salis / Cours d'assises de la Gironde et de l'Hérault
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Plaidoiries prononcées par Me de Saint-Auban pour M. Savine, éditeur : affaires Raynal-Villette et Salis / Cours d'assises de la Gironde et de l'Hérault

Saint-Auban, Émile de (1858-1947). Auteur du texte France. Cour d'assises (Bordeaux). Éditeur scientifique

impr. de C. Hérissey (Evreux) 1890

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10
Plaidoirie de Me Allou pour M. le général Trochu... : (sténographiée à l'audience du 30 mars 1872) : affaire du "Figaro"
Plaidoirie de Me Allou pour M. le général Trochu... : (sténographiée à l'audience du 30 mars 1872) : affaire du "Figaro"
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Plaidoirie de Me Allou pour M. le général Trochu... : (sténographiée à l'audience du 30 mars 1872) : affaire du "Figaro"

Allou, Édouard (1820-1888). Auteur du texte France. Cour d'assises (Paris). Éditeur scientifique

Paris 1872

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