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Loi
Loi
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Loi

Magnon, Xavier

Dictionnaire encyclopédique du Parlement, sous la direction de P. JENSEL-MONGE, D. CONNIL et A. DE MONTIS, 2023

Larcier-Bruylant, Études parlementaires

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Loi
Loi
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Loi

Magnon, Xavier

Dictionnaire encyclopédique du Parlement, sous la direction de P. Jensel-Monge, D. Connil et A. de Montis, Etudes parlementaires, 2023

Larcier-Bruylant

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Le concept de loi
Le concept de loi
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Le concept de loi

Magnon, Xavier

Constitutions, peuples et territoires. Mélanges en l’honneur d’André Roux, 2022, p.307-316

Dalloz

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Chapitre 11 - Fondement de la pensée sexuelle, loi et éthique
Chapitre 11 - Fondement de la pensée sexuelle, loi et éthique
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Chapitre 11 - Fondement de la pensée sexuelle, loi et éthique

Patrice Lopès ; François-Xavier Poudat

Manuel de sexologie, 2021, p.325-369

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La fabrique de l’avant-projet de « loi archives » (1972-1976). Les deux directeurs et le conservateur
La fabrique de l’avant-projet de « loi archives » (1972-1976). Les deux directeurs et le conservateur
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La fabrique de l’avant-projet de « loi archives » (1972-1976). Les deux directeurs et le conservateur

Perrot, Xavier

1979. Genèse d’une loi sur les archives, 2019, p.227-235

La Documentation Française

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La transposition du droit de l'Union européenne dans la loi pénale interne : rapport de synthèse
La transposition du droit de l'Union européenne dans la loi pénale interne : rapport de synthèse
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La transposition du droit de l'Union européenne dans la loi pénale interne : rapport de synthèse

Pin, Xavier

La transposition du droit de l'Union européenne dans la loi pénale interne : l'intégration d'un corps étranger, 2017

Lextenso

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Une loi ne fait pas le printemps des finances publiques
Une loi ne fait pas le printemps des finances publiques
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Une loi ne fait pas le printemps des finances publiques

Cabannes, Xavier

Mélanges en l’honneur du Doyen Jean-Pierre Machelon, 2015

LexisNexis

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La loi une norme concurrencée dans la production du droit : L’exemple du droit des collectivités territoriales
La loi une norme concurrencée dans la production du droit : L’exemple du droit des collectivités territoriales
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La loi une norme concurrencée dans la production du droit : L’exemple du droit des collectivités territoriales

Barella, Xavier

Du changement et de la permanence de l'État : au coeur des mutations contemporaines / sous la direction de Serge Regourd, Saïd Hamdouni, Didier Guignard ; préface de Serge Regourd [publié par l']I nstitut du droit de l'espace, des territoires et de la communication, IDETCOM (EA 785), Université Toulouse 1 Capitole, 2016

Publisud

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Après la loi, les engagements internationaux ? Brèves remarques sur l’articulation entre la Convention européenne des droits de l’homme et les engagements internationaux dans la jurisprudence administrative
Après la loi, les engagements internationaux ? Brèves remarques sur l’articulation entre la Convention européenne des droits de l’homme et les engagements internationaux dans la jurisprudence administrative
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Après la loi, les engagements internationaux ? Brèves remarques sur l’articulation entre la Convention européenne des droits de l’homme et les engagements internationaux dans la jurisprudence administrative

Dupré de Boulois, Xavier

Les droits de l'homme à la croisée des droits. Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Sudre, LexisNexis, 2018, p. 203, 2018

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Le règlement d’administration publique prévu par la loi du 31 décembre 1913
Le règlement d’administration publique prévu par la loi du 31 décembre 1913
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Le règlement d’administration publique prévu par la loi du 31 décembre 1913

Perrot, Xavier ; Negri, Vincent

1913, Genèse d’une loi sur les monuments historiques, dir. Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean Michel Leniaud, Vincent Négri, Paris, La documentation française, 2013, p. 275-281, 2013

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